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Éditeur du site

Le site canvasnomade.com est édité par la société SAS ZNT, société par actions simplifiée au capital de 7 500 €, dont le siège social est établi au :

907 A impasse des Fontanes
30140 Bagard, France

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le n° 820 506 129
N° de TVA intracommunautaire : FR33820506129
Email : contact@canvasnomade.com

Responsable de la publication : M. E. Zanatta, président de la SAS ZNT.

La société SAS ZNT édite également le site toitdecoton.fr, spécialiste de la tente en toile. CanvasNomade est sa boutique dédiée aux tentes compactes CanvasCamp.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, photographies, illustrations, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de la société SAS ZNT ou des titulaires de droits concernés (notamment CanvasCamp pour les visuels produits), constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de limitation, à exercer par email à contact@canvasnomade.com ou par courrier à l'adresse du siège.

Litiges et médiation

En cas de difficulté, le client s'adresse en priorité au service client de canvasnomade.com pour rechercher une solution amiable. Conformément aux articles L.152-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. La Commission européenne publie un répertoire des organismes nationaux de règlement extrajudiciaire des litiges : consumer-redress.ec.europa.eu. Les consommateurs résidant dans un autre pays de l'Union peuvent également s'adresser au Centre européen des consommateurs de leur pays.

Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français. Cette clause ne prive pas le consommateur de la protection que lui assurent les dispositions impératives de la loi de son pays de résidence habituelle (article 6 du règlement (CE) n° 593/2008, dit « Rome I »). À défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées selon les règles de droit commun (consommateurs) ou le tribunal de commerce de Nîmes (professionnels).